Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYMESURES
TEC FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3288465
Date de dépôt :
28/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2014
POLYMESURES de TEC FRANCE

Présentation de la marque POLYMESURES

Déposée le 28 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYMESURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEC FRANCE domicilié(e) 16 RUE ROGER SALENGRO,94000 CRETEIL - 94000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 346 561 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SITRUK Ste TEC France domicilié(e) 16 RUE ROGER SALENGRO,94000 CRETEIL - 94000 - France.

La marque POLYMESURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYMESURES est expirée depuis le 28 avril 2014.

TEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FT-PLUS , SPECTROSONDE , TEC Instruments


TEC FRANCE SARL - 16 RUE ROGER SALENGRO,94000 CRETEIL - 94000 - France - SIREN 346561446


Monsieur SITRUK Ste TEC France - 16 RUE ROGER SALENGRO,94000 CRETEIL - 94000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Appareils, instruments, outillage de mesures, de contrôles, de tests, de calculs, pour tous les domaines électroniques, électriques, physiques chimiques, mécaniques, informatiques. Machines de traitements et de fabrication de produits électroniques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.